Numéro du document:
CCAMLR-42/21
Soumis par:
Bailey Bourke (Australia)
Approuvé par:
Philippe Ziegler (Australia)
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DOI
https://doi.org/10.82924/ccamlr-42-21
Résumé
Pour tenir compte des différences potentiellement importantes entre les plans de recherche pour les pêcheries exploratoires de légine encadrées par la MC 21-02 et les exemptions pour la recherche scientifique relevant de la MC 24-01, nous proposons que chaque mesure contienne sa propre annexe. En conséquence, nous proposons d'inclure dans la MC 21-02 une nouvelle annexe précisant les dispositions relatives aux plans de recherche relevant du paragraphe 6 iii) de la MC 21-02.Nous proposons dans le même temps de modifier les MC 22-01 et 24-01 pour tenir compte de ce changement.