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Ordre du jour
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Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-41, paragraphes 12.6 à 12.8). Ouverture de la réunion par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneur de la Tasmanie.
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CCAMLR-42/BG/02 Rev. 1 | Chair’s Guide to the order of business Chair of the Commission |
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Les ordres du jour provisoires de la quarante-deuxième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption de l'ordre du jour après l'ouverture de la réunion.
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Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.
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Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.
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Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.
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CCAMLR-42/19 | AMÉLIORER LA TRANSPARENCE DE LA CCAMLR – DIFFUSION DES CIRCULAIRES DE LA COMMISSION ET DU COMITÉ SCIENTIFIQUE Délégations du Royaume-Uni, de l'Australie, de la République de Corée, de la Norvège et des États-Unis |
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En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.
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Examen de l'état d'avancement des recommandations issues de la seconde évaluation de performance (PR2, 2017).
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En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.
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CCAMLR-42/BG/08 Rev. 1 | Fishery Notifications 2023/24 CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-42/BG/09 | Implementation of fishery forecasting procedures during the 2022/2023 season CCAMLR Secretariat |
SC-CAMLR-42/BG/01 | Catches of target species in the Convention Area CCAMLR Secretariat |
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Prise de connaissance du rapport du Comité scientifique et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.
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Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.
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Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander d'effectuer des changements aux mesures de conservation nouvelles ou existantes relatives à la gestion des pêcheries de poisson, y compris des recommandations sur les plans de recherche relevant de la mesure de conservation (MC) 21-01 et les propositions de recherche en vertu de la MC 24-01.
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CCAMLR-42/02 | Commentaires et propositions sur la classification de la nomenclature des pêcheries de légine gérées dans le cadre réglementaire de la CCAMLR Délégation de la Fédération de Russie |
CCAMLR-42/21 | Proposition de nouvelle annexe à la mesure de conservation 21-02 pour les propositions de recherche sur les poissons dans les pêcheries exploratoires Délégation australienne |
CCAMLR-42/27 | Amendements aux MC 21-01 et 21-02 Délégation de l'Union européenne |
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Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.
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Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.
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Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.
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Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.
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Examen des avis du Comité scientifique et autres informations et décisions concernant les débris marins.
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Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.
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CCAMLR-42/18 | Sur le statut des « meilleures preuves scientifiques disponibles » Délégation de la Fédération de Russie |
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Examen du rapport de la troisième réunion spéciale de la CCAMLR.
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Examen des propositions de nouvelles AMP et de l'avis du Comité scientifique les concernant.
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Examen de la mise en œuvre des AMP adoptées et de tout avis du Comité scientifique les concernant.
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CCAMLR-42/44 | SC-CAMLR-XXXVI/20 Rév. 1 – Plan de recherche et de suivi de l'aire marine protégée de la région de la mer de Ross Délégations des États-Unis et de l'Italie |
CCAMLR-SM-III/09 | Commentaires et suggestions concernant le plan de recherche et de suivi pour l'AMP de la région de la mer de Ross Délégation de la Fédération de Russie |
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Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).
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des ressources marines vivantes de l'Antarctique
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Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.
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Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).
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Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations. Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.
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CCAMLR-42/20 | Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02) Délégation de la Fédération de Russie |
CCAMLR-42/36 | Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) |
CCAMLR-42/BG/26 | Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries Delegation of the United States of America |
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Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.
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Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.
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CCAMLR-42/13 Rev. 1 | Mise en oeuvre de la mesure de conservation 10-08 Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-42/15 Rev. 2 | Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires INN Secrétariat |
CCAMLR-42/BG/14 | Support to CCAMLR to identify and deter IUU fishing activities – INTERPOL CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-42/BG/15 | Enhancement of Information Sharing and Collaboration to Combat IUU Fishing CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-42/BG/16 | Cooperation to combat IUU fishing and compliance monitoring 2022/23 CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-42/BG/25 | IUU fishing activity in the Convention Area in 2022/2023 Delegation of the Russian Federation |
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Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.
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Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.
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Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.
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Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.
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CCAMLR-42/30 Rev. 1 | Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande |
CCAMLR-42/41 | Établir les zones de nidification de notothénioides comme zones fermées dans la zone de la Convention Délégation de l'Union européenne |
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Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.
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Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.
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Prise de connaissance du rapport du SCAF sur l'état du budget 2023 et des recommandations du SCAF concernant le budget 2024 et les prévisions budgétaires pour 2025. Adoption du budget 2024 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2025.
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Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.
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Prise de connaissance du rapport de l'observateur à la XLVe RCTA.
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Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.
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Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.
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CCAMLR-42/BG/27 | Recommendations for improving safety and transparency in the krill fishery The Association of Responsible Krill harvesting companies, ARK |
SC-CAMLR-42/BG/09 | 2023 Report by Oceanites, Inc. — Monitoring Update Oceanites |
SC-CAMLR-42/BG/10 | 2023 Report to SC-CAMLR-42 and CCAMLR-42 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) |
SC-CAMLR-42/BG/13 | ASOC Report to CCAMLR ASOC |
SC-CAMLR-42/BG/30 | The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report to CCAMLR 2023/24 SCAR |
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Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2022/23 de diverses organisations internationales (CCAMLR-41, tableau 1).
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Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionale de gestion de la pêche (ORGP).
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Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2022/23 de diverses organisations internationales (CCAMLR-41, tableau 1).
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Conformément à la règle 8 du règlement intérieur, l'Ukraine reste à la présidence en 2023 et 2024. Autres nominations devant être faites : • Vice-présidence de la Commission pour 2024 et 2025 • Présidence du SCAF pour 2024 et 2025 • Vice-présidence du SCAF pour 2023 et 2024 • Vice-présidence du SCIC pour 2023 et 2024.
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Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 43e réunion de la CCAMLR.
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Confirmation des dates de la 43e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38e réunion de la CCAMLR, à savoir du 14 au 25 octobre 2024 COMM CIRC 20/23.
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Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.
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Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.
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Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.
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Programme
Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)
Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)
Conference Room
Sunday 15 October |
Monday 16 October |
Tuesday 17 October |
Wednesday 18 October |
Thursday 19 October |
Friday 20 October |
|
---|---|---|---|---|---|---|
0900-0945 | Commission Opening | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | |
1000–1045 | Heads of Delegation | |||||
1045-1100 | Break | |||||
1100–1230 | Commission | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | |
1230–1400 | Lunch | |||||
1330-1400 | Heads of Delegation | Heads of Delegation | ||||
1400–1530 | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | |
1530–1600 | Break | |||||
1600–1730 | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | Scientific Committee | |
Agenda topics – Scientific Committee | 1 Opening of the meeting 2.1 Harvested species: Krill resources |
2.2 Harvested species – fish 3. Non-target catch and ecosystem impacts 4. Spatial management |
4 Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem 6 Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area 9 Scientific Committee activities 10 Secretariat supported activities 11 Budget for 2023/24 12 Advice to SCIC and SCAF 8 Cooperation with other organisations 5 Climate change |
7 CCAMLR Scheme of International Scientific Observation 13 Election of Scientific Committee Chair 14 Other business |
15 Adoption of report of the Forty-second Meeting 16 Close of meeting |
|
Agenda topics – Commission | 1. Opening 2. Organisation |
Wombat Room (SCIC: Mon - Fri)
Sunday 15 October |
Monday 16 October |
Tuesday 17 October |
Wednesday 18 October |
Thursday 19 October |
Friday 20 October |
|
---|---|---|---|---|---|---|
0900–1030 |
HOD meeting 0900 - 1000 SCIC resumes after HOD (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs |
SCIC Related CM Drafting |
0930: SCIC Related CM Drafting | SCIC Report Adoption | ||
1030–1100 | Break | |||||
1100–1230 |
|
|
(3.2) Vessel inspection (3.3) VMS (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing
|
Open -
|
Open
|
SCIC Report Adoption |
1230–1400 | Lunch | |||||
1400–1530 |
(1) Opening of the meeting (2) Organisation of Meeting (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel) (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs
|
(5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)
|
(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group (3.1) Report from CDS Review Panel (7) Advice from the Scientific Committee (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items) (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR (3.5) Transhipment
|
(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8 (various) Any unresolved agenda items
|
SCIC Report Adoption | |
1530–1600 | Break | |||||
1600–1730 | 1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives |
(3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)
|
(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (3.6) SISO Implementation (3.7) NCP Engagement Strategy
|
(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (6) Fishery Notifications (8) Consideration of the Second Performance Review |
(various) Any unresolved agenda items (9) Any other business
|
SCIC Report Adoption
|
SCAF Room
Sunday 15 October |
Monday 16 October |
Tuesday 17 October |
Wednesday 18 October |
Thursday 19 October |
Friday 20 October |
|
---|---|---|---|---|---|---|
0900–1030 | SCAF | SCAF | SCAF Report | |||
1030–1100 | Break | |||||
1100–1230 | SCAF | SCAF | SCAF Report | |||
1230–1400 | Lunch | |||||
1400–1530 | ||||||
1530–1600 | Break | |||||
1600–1730 |
Week 2 (23 to 27 October 2023)
Conference Room (extended), Commission only
Monday 23 October |
Tuesday 24 October |
Wednesday 25 October |
Thursday 26 October |
Friday 27 October |
|
---|---|---|---|---|---|
0900–1030 | Commission plenary | Commission plenary | Commission plenary | Commission Report | |
1030–1100 |
Break |
||||
1100–1230 | Commission plenary | Commission plenary | Commission plenary | Commission Report | |
1230–1400 |
Lunch |
||||
1330-1400 |
ad hoc CM Drafting Group | ||||
1400–1530 | Commission plenary | Commission plenary | Commission plenary | ad hoc CM Drafting Group | Commission Report |
1530–1600 |
Break |
||||
1600–1730 | Commission plenary | Commission plenary | ad hoc CM Drafting Group | Commission Report | |
1800-1930 | Commission plenary | ||||
Agenda items – Commission |
2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting 3. Objective of the Convention 4. Management of marine resources 5. Spatial management |
6. Climate 7. Implementation and compliance 8. Observation 9. Conservation measures |
9. Conservation measures and CM Drafting Group 10. Administration and Finance |
9. Conservation measures and CM Drafting Group 6. Climate |
14. Report adoption 15. Close |
Events
Monday 16 October |
Tuesday 17 October |
Wednesday 18 October |
Thursday 19 October |
Friday 20 October |
|
Lunchtime | 1230–1330 The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation (Wombat Room, CCAMLR Headquarters) |
1230–1400 |
1315–1345 Antarctica InSync Presentation (Conference Room, CCAMLR Headquarters) |
||
Evening | 1800–2000 CCAMLR Welcome Drinks (CCAMLR Headquarters) |
1800–2000 ASOC Function (Alceme – 6 Victoria Street) |
Monday 23 October |
Tuesday 24 October |
Wednesday 25 October |
Thursday 26 October |
Friday 27 October |
|
Lunchtime | 1245–1400 ATS Presentation - Heads of Delegation only (SCAF Room, CCAMLR Headquarters) |
||||
Evening | 1830–2030 ARK Function (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street) |
1700–1900 |
Final drinks at the Duke |