SC-CAMLR-38

Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président (Mark Belchier, Royaume-Uni). La liste des organisations internationales invitées à la réunion est dressée au point 10.2 de l'ordre du jour. Discussion de l'organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

L'ordre du jour préliminaire de la trente-huitième réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du Règlement intérieur du Comité scientifique. Le présent ordre du jour provisoire a été préparé compte tenu des ajouts et commentaires proposés par les Membres conformément à la règle 7 du Règlement intérieur.

Compte rendu du président sur les activités menées pendant la période d'intersession depuis la trente-septième réunion (SC-CAMLR-XXXVII).

Présentation par les deux responsables du WG-SAM (Steve Parker, Nouvelle-Zélande et Clara Péron, France) du rapport 2019 du WG-SAM. À noter que les résultats des délibérations sur les avis du WG-SAM rendus au WG-EMM et au WG­FSA seront examinés plus longuement au point correspondant de l'ordre du jour.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives au développement des statistiques, des évaluations et de la modélisation.

Présentation du rapport 2019 du SG-ASAM par le responsable de ce groupe (Xianyong Zhao, Chine). À noter la poursuite de la discussion sur le recours aux navires de pêche pour la collecte de données acoustiques destinées à l'estimation de la biomasse de krill et à une meilleure connaissance des schémas de répartition du krill. L'examen plus approfondi des conclusions des délibérations du WG-EMM concernant le SG-ASAM aura lieu au point correspondant de l'ordre du jour.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives à la collecte des données et les méthodes d'évaluation acoustiques.

Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2019/20, y compris des avis pertinents du WG-EMM. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des dernières informations concernant ces notifications, y compris des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

Présentation par la responsable du WG-EMM (César Cárdenas, Chili) des sections pertinentes du rapport 2019 de ce groupe de travail. À noter que les questions prioritaires pour le WG-EMM en 2019 sont identifiées dans le tableau 1 du rapport SC-CAMLR-XXXV.

Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en krill.

Présentation des données et informations connexes déclarées pour la saison en cours, ainsi que des avis pertinents du WG-FSA. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.

Présentation par le responsable du WG-FSA (Dirk Welsford, Australie) des sections du rapport 2019 de ce groupe de travail portant sur l'évaluation des ressources en poissons.

Présentation des avis scientifiques à la Commission sur les limites de capture des pêcheries évaluées pour la saison 2019/20.

Examen des activités de pêche exploratoire de la saison 2018/19 et des notifications de projets de pêche nouvelle ou exploratoire pour la saison 2019/20, compte tenu des avis du WG-SAM et du WG‑FSA.

Examen des avis du WG-SAM et du WG-FSA sur les progrès réalisés en vue des évaluations dans les pêcheries exploratoires et des recherches dans d'autres secteurs (y compris les recherches menées en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01) pour les besoins des prochaines évaluations de Dissostichus spp.

Présentation à la Commission des avis scientifiques concernant la recherche dans les pêcheries nouvelles, exploratoires et autres pêcheries de recherche.

Examen des avis du WG-FSA et du WG-SAM sur les recherches scientifiques menées pendant la saison 2018/19 en vertu de la MC 24-01 (à noter que les recherches concernant Dissostichus spp. seront traitées au point 3.2.3.1).

Examen des propositions soumises en vertu de la MC 24-01, pour veiller à ce que les recherches proposées pour la saison 2019/20 ne s'écartent pas de l'esprit de la mesure et soient en accord avec les dispositions de la MC 24-05.

Présentation des avis scientifiques à la Commission sur les recherches menées en vertu de la MC 24-01 et déclarées en vertu de la MC 24-05.

Présentation des données sur les captures accessoires et des informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention.

Examen des recommandations du WG-FSA et du WG-EMM sur les faits nouveaux en matière de méthodes de pêche, d'éducation et d'autres questions relatives à la capture accessoire dans les pêcheries de la CCAMLR.

Présentation des données sur la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention.

Examen des sections pertinentes des rapports du WG-EMM et du WG-FSA sur la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.

Examen des avis sur la mise en œuvre des MC 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22‑09 et d'autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l'égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables. 

Examen de la fréquence et de l'impact des débris marins, ainsi que des avis du WG-FSA sur les signalements d'engins de pêche perdus dans la zone de la Convention.

Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur les impacts des captures non ciblées dans les pêcheries de la CCAMLR, et les mesures d'atténuation et les limites applicables à ces captures.

Examen de l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées (AMP) dans la zone de la Convention CAMLR, à savoir :

Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'AMP dans la zone de la Convention CAMLR.

Compte rendu du responsable du WG-FSA concernant les informations scientifiques relatives aux activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention.

Présentation des avis scientifiques au comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et à la Commission.

Présentation par le secrétariat d'un résumé des données reçues pendant la saison 2018/19 conformément au système international d'observation scientifique. Présentation par les responsables du WG-EMM et du WG-FSA des sections pertinentes de leurs rapports.

Examen par le Comité scientifique des recommandations sur le fonctionnement du système, et en particulier, des objectifs scientifiques et des priorités associées au placement d'observateurs scientifiques internationaux de la CCAMLR pendant la saison 2019/20.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives à la mise en œuvre du Système et à ses objectifs.

Examen des avis du WG-SAM, du WG-EMM et du WG‑FSA sur les éléments scientifiques nécessaires pour éclairer les choix de gestion face au changement climatique (SC-CAMLR-XXVII, paragraphes 8.1 à 8.10).

Présentation à la Commission des avis scientifiques pertinents sur les impacts du changement climatique.

Examen du rapport de l'observateur du CPE auprès du Comité scientifique sur la collaboration maintenue entre le CPE et le SC‑CAMLR sur des questions d'intérêt commun.

Examen de la coopération avec le SCAR, ainsi que des rapports soumis par l'observateur de cette organisation auprès de la CCAMLR.

Présentation des rapports des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs.

Des invitations à la 38^e réunion du SC-CAMLR (voir SC-CIRC 19/56) ont été adressées aux organisations intergouvernementales suivantes : ACAP, CCSBT, CPE, CITES, COMNAP, FAO, CITT, CICTA, COI, INTERPOL, UICN, CBI, RPOA-INN de l'Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, OPASE, APSOI, SOOS, ORGPPS, PNUE et CPPCO ainsi qu'aux organisations non gouvernementales : ARK, ASOC, COLTO, IAATO et Oceanites Inc.

Présentation des rapports des réunions de 2018/19 d'autres organisations internationales.

Examen du renforcement de la coopération avec d'autres organisations internationales et des propositions éventuelles de coopération adressées au Comité scientifique dans le cadre des points 10.1 à 10.3.

Examen des invitations à assister à la prochaine réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs adressées à des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales.

Identification des questions devant être portées à l'attention du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) en vue d'un financement en 2019/20, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion.

Il conviendrait de mentionner le coût des projets en cours et des nouvelles propositions et de faire apparaître les dépenses couvertes par les fonds spéciaux et les autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, ainsi que les dépenses du fonds général de la CCAMLR. Examen également des postes budgétaires pouvant avoir des implications en matière de financement à long terme.

Dans ses avis sur le budget, le Comité scientifique devra tenir compte des besoins des groupes de travail en matière d'invitation d'experts et faire le bilan des fonds spéciaux liés à la science. 

Conformément à l'usage établi, présentation par le président d'avis préliminaires formulés à l'intention du SCAF et du SCIC, et réception des avis rendus par ces deux comités permanents, dont les réunions se déroulent en même temps que la présente session, sur des questions présentant de l'intérêt pour le Comité scientifique. Soumission à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l'intention du SCIC et du SCAF.

Examen du programme de travail stratégique 2017–2020 du Comité scientifique (SC-CAMLR-XXXVI/BG/40).

Examen et planification des priorités des activités de la période d'intersession du Comité scientifique pour 2019/20. Il s'agira de déterminer les dates et lieux de réunion des groupes de travail et des autres groupes, les délais de présentation des données au secrétariat et le calendrier des mesures convenues que devront prendre pendant la période d'intersession le président, les responsables des groupes de travail, les Membres et le secrétariat.

Examen des activités du Comité scientifique compte tenu des recommandations de la seconde évaluation de performance et présentation d'avis à la Commission. 

Examen de l'avancement des travaux des lauréats actuels des bourses et des résultats du processus de sélection pour la prochaine année du programme de bourses.

Compte tenu des avis des responsables des groupes de travail et conformément à la règle 2 du Règlement intérieur du Comité scientifique, ce dernier décidera d'une approche pour l'invitation aux réunions de la période d'intersession de ses groupes de travail des scientifiques et autres experts et des représentants d'organisations internationales et non-gouvernementales.

Examen des dates de la prochaine réunion et de l'invitation d'observateurs à cette réunion.

Examen du compte rendu du secrétariat sur les travaux de la période d'intersession 2018/19 (voir également point 1.2) en soutien du Comité scientifique et considération des priorités de travail et des exigences de la période d'intersession 2019/20.

La réunion 2019 du Comité scientifique correspond à la seconde réunion du deuxième mandat de M. Belchier à la présidence. En application de la règle 8 du Règlement intérieur du Comité scientifique, un nouveau président devra être élu.

Le poste de vice-président sera également examiné en vertu de la même règle. Maria Santos (Argentine) a été élue à la vice-présidence en 2017 pour les réunions de 2018 et de 2019 en tant que première vice-présidente. Guoping Zhu (Chine) a été élu à la vice-présidence en 2018 pour les réunions de 2019 et de 2020 en tant que second vice-président.

Examen de toute autre question importante.

Le Comité scientifique adoptera le rapport de la trente-huitième réunion.