Schedule for the Thirty-fifth Meetings of the Commission and the Scientific Committee
NOUVEAU – Des vidéos dans notre forum de soutien
Le secrétariat a réalisé des vidéos expliquant comment soumettre des documents de réunion et utiliser le serveur des réunions. Ces vidéos sont accessibles sur le Forum de soutien de la CCAMLR .
Le secrétariat a également mis au point 4 vidéos dans lesquelles il explique comment utiliser le serveur des réunions pour créer du texte de rapport, accéder à ce texte et y contribuer. Ces vidéos se trouvent sur notre Forum Support. Il suffit de cliquer sur un sujet pour le visionner.
Documents de réunion
Documents
Ordre du jour
Ordre du jour
Développer Commentaires | Développer Document | Réduire
Commentaires
Ouverture de la réunion à 9h00, le lundi 17 octobre 2016.
Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents. Accueil, par ailleurs, des observateurs des Parties non contractantes et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-XXXIV, paragraphes 13.4 à 13.7) et à d'autres considérations énoncées dans la COMM CIRC 16/44.
Discours de son Excellence Madame Kate Warner, gouverneur de la Tasmanie, qui aura été présentée par le président.
Documents
Commentaires
À la fin du discours d'ouverture, le président traitera les questions de procédure avant d'ajourner la séance pour permettre au Comité scientifique, au SCAF et au SCIC de se mettre à l'œuvre.
Documents
Commentaires
L'ordre du jour préliminaire de la trente-cinquième réunion de la Commission a été préparé et distribué conformément à la règle 15 du Règlement intérieur de la Commission. Un ordre du jour provisoire tenant compte des ajouts et commentaires des Membres sur l'ordre du jour préliminaire sera distribué en septembre 2016 conformément à la règle 17 du Règlement intérieur.
Documents
Commentaires
Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.
Documents
Commentaires
Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.
Documents
CCAMLR-XXXV/BG/34 | Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2015/16 Président de la Commission |
Commentaires
Discussion du point 3 de l'ordre du jour menée par le président du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) qui présentera un compte rendu à la Commission sur les questions faisant l'objet de ce point. Le SCIC tiendra compte des avis émis par le Comité scientifique sur ces questions, comme il y est tenu.
Documents
Commentaires
En vertu du paragraphe 3 i) de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen par le SCIC du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, compte tenu de toutes les informations complémentaires reçues, y compris en vertu du paragraphe 1 iii).
Adoption par le SCIC, par consensus, d'un rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.
Examen par la Commission du rapport provisoire de conformité et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.
Documents
CCAMLR-XXXV/32 Rev. 1 | Rapport CCAMLR de synthèse de la conformité Secrétariat de la CCAMLR |
Documents
CCAMLR-XXXV/01 | Évaluation du système d'identification automatique (SIA) Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-XXXV/BG/05 Rev. 1 | Fishery notifications 2016/17 CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-XXXV/BG/19 | CCAMLR seabird mortality mitigation measures with a particular reference to offal and discard discharging in high latitude fisheries Delegation of New Zealand |
WG-FSA-16/03 | Consideration of requirements for a CCAMLR hook-marking scheme CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC en 2015/16.
Examen par le SCIC du compte rendu de l'atelier sur le e SDC pour ce qui concerne les travaux d'intersession réalisés en vue de mettre en oeuvre les recommandations de l'évaluation indépendante du SDC de la CCAMLR relativement au e-SDC.
Documents
Commentaires
Examen par le SCIC de la mise en œuvre et du fonctionnement du système de contrôle et des propositions visant à l'amélioration de ce dernier.
Documents
CCAMLR-XXXV/02 | Questions de politique liées aux contrôles menés dans le cadre de la CCAMLR par le navire HMS Protector en 2015-16 Délégations du Royaume-Uni, l'Australie et la Nouvelle-Zélande |
CCAMLR-XXXV/BG/36 | CCAMLR inspections undertaken by New Zealand from HMNZS Otago during 2015/16 Delegation of New Zealand |
Commentaires
Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du VMS en 2015/16.
Examen par le SCIC de toutes les questions soulevées dans le cadre de l'Accord entre le secrétariat et les Centres de Coordination de Sauvetage Maritime (CCSM) sur la transmission des données de VMS détenues par le secrétariat pour soutenir les activités de recherche et de sauvetage entreprises par les CCSM.
Documents
Commentaires
Examen par le SCIC des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur et d'adoption de nouvelles mesures.
Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10 10, examen par le SCIC de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission de ses conclusions et de ses recommandations pour son amélioration.
Documents
Documents
Commentaires
Examen par le SCIC des informations provenant des Parties contractantes, des Parties non contractantes, du secrétariat et du Comité scientifique et de ses groupes de travail sur les activités et les tendances de la pêche INN dans la zone de la Convention en 2015/16.
Documents
Commentaires
Examen par le SCIC des rapports soumis par les Parties non contractantes sur les mesures qu'elles ont prises pour exercer un contrôle effectif sur les navires battant leur pavillon inscrits sur la Liste des navires INN-PNC en 2015.
Examen par le SCIC de la Liste provisoire de navires INN-PNC et de la Liste provisoire des navires INN-PC de 2016 ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.
Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou non contractantes ayant trait aux navires inscrits sur la Liste des navires INN-PNC adoptée en 2015, le SCIC recommandera à la Commission quels navires devraient en être retirés, le cas échéant.
Adoption par le SCIC, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une Liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.
Documents
CCAMLR-XXXV/12 Rev. 2 | Activités de pêche INN et tendances en 2015/16 et listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR |
Commentaires
Compte rendu par le président du Comité scientifique sur les points pertinents du système international d'observation scientifique (SISO) et échange d'informations sur les questions que le SCIC devrait examiner.
Documents
Documents
Documents
Commentaires
Discussion du point 4 de l'ordre du jour menée par le président du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) qui présentera un compte rendu à la Commission sur les questions faisant l'objet de ce point.
Documents
CCAMLR-XXXV/03 | Examen des états financiers révisés de 2015 Secrétaire exécutif |
Commentaires
Conformément à l'article 11.1 du règlement financier, un audit exhaustif des états financiers de 2015 a été réalisé début 2016. Les états financiers, ainsi que le rapport d'audit correspondant, seront examinés par le SCAF et soumis pour approbation à la Commission. À cet égard, il convient également de prendre note de la COMM CIRC 16/31.
Documents
Documents
Commentaires
Présentation de son rapport annuel par le secrétaire exécutif. Le rapport fera la synthèse de la mise en œuvre des activités et tâches du plan stratégique 2015–2018 réalisées pendant la période d'intersession 2015/16 (CCAMLR-XXXI, annexe 7, paragraphe 3). Il traitera également de questions de stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat.
Documents
CCAMLR-XXXV/05 | Compte rendu 2016 du secrétaire exécutif Secrétaire exécutif |
Commentaires
Présentation par le secrétariat, en tant que responsable du groupe informel à composition non limitée nommé par la Commission (CCAMLR-XXXI, annexe 7, paragraphe 13), d'un état d'avancement de l'examen d'intersession concernant la poursuite des travaux pour évaluer diverses possibilités de sources de revenus et de réduction des coûts (CCAMLR-XXXIII, annexe 7, paragraphes 14 et 15).
Documents
CCAMLR-XXXV/09 | Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession de la CCAMLR sur le financement durable pour 2016 Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-XXXV/10 | Valeur des ressources marines capturées dans la zone de la Convention de la CCAMLR – une évaluation de la valeur brute des produits Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-XXXV/11 | Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable – Frais de notification Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-XXXV/24 | Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements Délégations des États-Unis et de l'Australie |
Documents
CCAMLR-XXXV/04 | Examen du budget 2016, projet de budget 2017 et prévisions budgétaires 2018 Secrétaire exécutif |
CCAMLR-XXXV/BG/04 | Description of the General Fund Budget CCAMLR Secretariat |
Commentaires
Exposé des résultats prévus de l'exécution du budget de 2016 pour examen.
Documents
Commentaires
Présentation du projet de budget 2017, d'où découlera le budget recommandé pour 2017. Les avis à la Commission tiendront compte des discussions du SCAF sur diverses questions financières et administratives, ainsi que des avis des présidents du Comité scientifique et du SCIC.
Examen par le SCAF des propositions de revenus et de dépenses, dans le cadre des considérations budgétaires, pour tous les Fonds spéciaux ou autres.
Documents
Commentaires
Présentation à la Commission, pour information uniquement, du budget prévisionnel de 2018.
Documents
Commentaires
Examen et adoption d'un processus de sélection du prochain secrétaire exécutif.
Documents
CCAMLR-XXXV/06 Rev. 1 | Projet de procédures de nomination du secrétaire exécutif de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR |
Documents
Commentaires
Présentation du rapport de la trente-cinquième réunion du Comité scientifique par son président, avec avis et recommandations rendus à la Commission conformément aux objectifs de la Convention.
Documents
Commentaires
Examen d'un résumé des captures de 2015/16 et des avis de gestion pour 2016/17 ainsi que des avis et recommandations du Comité scientifique sur l'exploitation du krill et des poissons et sur toute proposition de pêcherie nouvelle.
Documents
Commentaires
Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2016/17. Invitation à informer la Commission des derniers faits concernant ces notifications, ainsi que des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention. Compte rendu du président du Comité scientifique sur diverses questions telles que l'état d'avancement de la mise en place de la gestion par rétroaction de la pêcherie de krill, le suivi des captures, y compris l'estimation du poids vif, et d'autres avis liés à la pêcherie de krill.
Documents
Commentaires
Présentation des données et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer la Commission des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.
Documents
Commentaires
Examen des activités de pêche exploratoire de la saison 2015/16 et des notifications relatives aux pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2016/17 compte tenu des avis du Comité scientifique. Présentation des résultats de l'évaluation effectuée par le Comité scientifique des recherches menées dans les pêcheries exploratoires pauvres en données ainsi que de celles réalisées en vertu de la mesure de conservation 24-01.
Documents
Commentaires
Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'examen par son Comité de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.
Documents
Commentaires
Présentation des avis du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des mesures de conservation 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d'autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l'égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables.
Documents
Commentaires
Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées dans la zone de la Convention.
Documents
CCAMLR-XXXV/18 | Proposition de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell (WSMPA) Délégation de l’Union européenne et de ses États membres |
CCAMLR-XXXV/20 | Commentaires concernant une aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) Délégation de la Fédération de Russie |
CCAMLR-XXXV/21 | Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016) Délégation de la Fédération de Russie |
CCAMLR-XXXV/28 | AMP de la mer de Weddell (commentaires et questions concernant le document CCAMLR XXXIV/29 Rév. 1) Délégation de la Fédération de Russie |
CCAMLR-XXXV/BG/23 Rev. 1 | How fishing and marine protection can coexist in the Southern Ocean: An economic analysis of the Ross Sea and East Antarctic MPA proposals Submitted by ASOC |
CCAMLR-XXXV/BG/26 | A representative system of CCAMLR MPAs: Current proposals and beyond Submitted by ASOC |
Commentaires
Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques nécessaires pour pouvoir décider des mesures de gestion à prendre face au changement climatique (SC-CAMLR-XXVII, paragraphes 8.1 à 8.10 et CCAMLR-XXIX, paragraphe 13.8).
Documents
Commentaires
Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques menées en 2015/16 en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique). Avis du Comité scientifique qui aura vérifié que les propositions de recherche soumises pour 2016/17 en vertu de la MC 2401 ne s'écartent pas de l'esprit de la mesure.
Documents
Commentaires
Présentation des avis du Comité scientifique à l'égard du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales et du programme de bourse scientifique de la CCAMLR (CCAMLR-XXX, paragraphes 15.2 et 15.6 à 15.8).
Documents
SC-CAMLR-XXXV/08 | Proposition de la Fédération de Russie visant à modifier le programme de bourse scientifique de la CCAMLR Délégation de la Fédération de Russie |
Commentaires
Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des recommandations de l'évaluation du SISO (SC-CAMLR-XXXII, paragraphes 7.9 et 7.10) et de celle du Système d'accréditation des programmes de formation des observateurs de la CCAMLR (COTPAS).
Documents
Commentaires
En établissant le groupe de correspondance de la période d'intersession (GCI) en 2015 pour développer des approches visant à intégrer adéquatement la question du changement climatique dans les travaux de la CCAMLR (CCAMLR-XXXIV, paragraphe 7.12), il a été reconnu que pour y parvenir il conviendra d'y travailler sur le long terme. Discussion des questions relatives au changement climatique d'intérêt pour la Commission.
Documents
CCAMLR-XXXV/BG/14 | The Future of Antarctica Forum: distinguishing climate change impacts from other impacts in the Antarctic Peninsula Submitted by Oceanites, Inc. |
CCAMLR-XXXV/BG/22 | Initial report from the ICG considering approaches for enhancing consideration of climate change impacts in CCAMLR Delegations of Australia and Norway |
Documents
Commentaires
Examen des mesures de conservation en vigueur compte tenu des avis reçus en vertu du point 3 et des avis du Comité scientifique, ainsi que de l'expérience acquise dans la mise en œuvre des mesures en 2015/16.
Documents
Commentaires
Discussion des mesures de conservation et des résolutions qui n'auront pas déjà été abordées par la Commission dans le cadre d'autres points d'ordre du jour.
Documents
Commentaires
Depuis 1996, la Commission reconnaît combien il est important de se pencher spécifiquement, à chaque réunion annuelle, sur les objectifs de la Convention. Examen des progrès réalisés à l'égard des diverses discussions stratégiques ayant eu lieu lors d'anciennes réunions de la Commission, telles que celles sur le cadre réglementaire de la CCAMLR entamées lors de la XXXIVe réunion de la CCAMLR (paragraphes 9.11-9.21), ainsi que des propositions soumises à la discussion dans le cadre de cette question. La Commission a chargé le secrétariat de présenter un état d'avancement des questions (documents, activités et actions) soulevées par le rapport de l'évaluation de la performance (CCAMLR-XXIX, paragraphe 15.7 et Première évaluation de la performance de la CCAMLR).
Documents
CCAMLR-XXXV/14 | Proposition visant à aligner les activités visant la légine sur le cadre réglementaire de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR |
CCAMLR-XXXV/19 | Seconde évaluation de performance Délégation de l'Union européenne |
CCAMLR-XXXV/BG/09 | Proposal to revise conservation measures related to activities targeting toothfish consistent with CCAMLR’s regulatory framework CCAMLR Secretariat |
CCAMLR-XXXV/BG/28 | Conservation at CCAMLR: Understanding Article II of the Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources Delegations of Australia and the USA |
SC-CAMLR-XXXV/BG/20 | Independent reviews of CCAMLR stock assessments – a discussion paper Delegation of the USA |
Documents
Documents
Commentaires
Compte rendu par le secrétaire exécutif de la trente-neuvième Réunion consultative du traité sur l'Antarctique (XXXIXe RCTA, du 23 mai au 1er juin 2016, à Santiago au Chili), à laquelle il représentait la CCAMLR.
Examen des avis du Comité scientifique sur l'évaluation des projets éventuels de plans de gestion de zones protégées comportant des régions marines, proposés en vertu du Protocole environnemental au Traité sur l'Antarctique et soumis à la CCAMLR pour approbation.
Compte rendu du Comité scientifique sur l'atelier CPE/SC-CAMLR qui s'est tenu à Punta Arenas, au Chili, les 19 et 20 mai 2016.
Discussion des projets de coopération entre la CCAMLR et les autres composantes du système du Traité sur l'Antarctique, ainsi que de la participation aux réunions de la RCTA et du CPE en 2017.
Documents
Commentaires
Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la XXXVe réunion de la CCAMLR en tant qu'observateurs : ACAP, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-IUU de l'Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, SIOFA et UICN.
Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la XXXVe réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC, COLTO et Oceanites Inc.
Les rapports des observateurs auront été présentés. Les représentants de ces organisations et de toute autre organisation présente à la réunion seront invités à exposer les points clés de leur rapport. Les rapports des observateurs du CPE et du SCAR auront été présentés au Comité scientifique.
Documents
CCAMLR-XXXV/BG/16 | Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. Submitted by Oceanites, Inc. |
SC-CAMLR-XXXV/BG/19 | Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK |
Commentaires
Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2015/16 de diverses organisations internationales (CCAMLR-XXXIV, paragraphe 10.14 et tableau 4).
Documents
Commentaires
Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les ORGP telles la CCSBT, la CPPCO et l'ORGPPS.
Commentaires
Adoption d'un budget pour 2017 et de prévisions budgétaires pour 2018 compte tenu de la discussion soulevée au point 4.4.2, de l'avis du Comité scientifique et d'autres questions de budget approuvées au cours de la réunion.
Documents
Documents
CCAMLR-XXXV/BG/18 | Proposal to reposition the boundary between CCAMLR Statistical Subareas 58.6 and 58.7 on the 44°E meridian Delegations of South Africa and France |
Documents
Commentaires
Les nominations sur les postes suivants requièrent l'attention de la Commission lors de la XXXVe réunion de la CCAMLR :
- Président de la Commission
- Président du SCIC.
Documents
Commentaires
Depuis 1994, la Commission traite sous cette rubrique la question de l'invitation des observateurs à la réunion suivante (CCAMLR-XIII, paragraphe 13.7). Prise de décision quant aux États adhérents, aux Parties non-contractantes et aux organisations internationales à inviter à la XXXVIe réunion de la CCAMLR.
Documents
Commentaires
Prise de décision quant à la date de la trente-sixième réunion de la Commission.
Documents
Commentaires
Examen et adoption du rapport de la trente-cinquième réunion.
Documents
Commentaires
Clôture de la réunion prévue à 16h00, le vendredi 28 octobre 2016.