CCAMLR-41/01 Rev. 1 Plus d'infos |
Plan stratégique du secrétariat de la CCAMLR 2023–2026 Secrétaire exécutif
Résumé:
Le plan stratégique actuel du secrétariat couvre la période de 2019 à 2022. En 2022, le secrétariat a élaboré un nouveau plan stratégique 2023–2026 qui fait l'objet du présent document. De même que pour le plan 2019-2022, la stratégie inclut des objectifs thématiques qui mobiliseront tous les services afin de produire des résultats spécifiques et des tâches qui Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/02 Plus d'infos |
Établissement d’un Code de conduite pour les réunions de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR |
10 |
CCAMLR-41/03 Rev. 1 Plus d'infos |
Examen des états financiers audités de 2021 Secrétaire exécutif
Résumé:
Ce document présente la situation actuelle des états financiers de 2021, en faisant référence à un document (CCAMLR-41/14) sollicitant un accord de principe concernant le nouveau cadre de préparation des états financiers selon les normes comptables australiennes (également connues sous le nom d’équivalents australiens des Normes internationales d’information Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/04 Plus d'infos |
Examen du budget 2022, projet de budget 2023 et prévisions budgétaires 2024 Secrétaire exécutif |
10 |
CCAMLR-41/05 Plus d'infos |
Rapport 2022 du secrétaire exécutif, incluant le quatrième rapport annuel de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022) Secrétaire exécutif
Résumé:
Ce document passe en revue les activités du secrétariat au cours de la période 2021/22 en faisant le point sur la dotation en personnel et la mise en œuvre du plan stratégique 2019–2022.
La Commission et le Comité scientifique sont informés de l'élaboration par le secrétariat d'un nouveau plan stratégique et Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/06 Plus d'infos |
Seconde évaluation de performance – bilan Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Ce document et son annexe présentent un compte rendu actualisé des mesures prises par la CCAMLR en réponse aux recommandations émises lors de la seconde évaluation de performance. La plupart des recommandations ont été mises en œuvre ou ont grandement avancé grâce aux activités régulières en cours.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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3.2 |
CCAMLR-41/07 Plus d'infos |
Stratégie salariale et de dotation en personnel de la CCAMLR (2023–2026) Secrétaire exécutif
Résumé:
En 2018, la Commission a approuvé la stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat pour 2019–2022, qui incluait une augmentation du nombre de cadres internationaux de 12 % en 2018 à 35 % en 2022 et 50 % en 2026. Au cours de l'année 2022, le secrétariat a examiné les performances des quatre dernières années et a élaboré des Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/08 Plus d'infos |
Examen des règles d’accès et d’utilisation des données de la CCAMLR Président du groupe consultatif des services de données (GCSD)
Résumé:
Le Comité scientifique a demandé au Groupe consultatif des services de données (GCSD) de revoir les règles d’accès et d’utilisation des données de la CCAMLR et de les soumettre au symposium prévu par le Comité scientifique et aux groupes de travail pendant leurs réunions en 2022. Le présent document résume les commentaires reçus au cours du symposium 2022 du Read More
Soumis par:
Anton Van de Putte (Belgique)
Approuvé par:
Anton Van de Putte (Belgique)
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4.1 |
CCAMLR-41/09 Plus d'infos |
Proposition de réunion extraordinaire de la Commission sur la planification spatiale et les aires marines protégées Par le secrétariat et le président de la Commission
Résumé:
Sont présentés le projet de termes de référence et les modalités proposées pour l'organisation d'une réunion extraordinaire de la Commission. Les termes de référence ont été élaborés par le secrétariat et le président de la Commission, conformément à la demande émise au paragraphe 7.29 du rapport CCAMLR-40. Le présent document propose également les modalités Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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5.3 |
CCAMLR-41/10 Plus d'infos |
Accès aux documents de réunion Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Ce document tient compte des discussions ayant eu lieu lors des 40e réunions de la CCAMLR et du SC-CAMLR (SC-CAMLR-40, paragraphes 7.5 et 7.9 et SCAF-2021, paragraphes 10 et 11) et sur l'e-groupe Access to meeting documents (Accès aux documents). Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/11 Rev. 1 Plus d'infos |
Accords de coopération avec d'autres organisations Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Ce document décrit la coopération dans le cadre des ententes formelles et protocoles d'accord que la CCAMLR a signés avec d'autres organisations régionales. Le secrétariat recommande au Comité scientifique et à la Commission d'autoriser le renouvellement de la signature de l'accord avec la Commission pour la conservation du thon rouge du sud pour une nouvelle Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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11.2.3 |
CCAMLR-41/12 Plus d'infos |
Options concernant les dispositions pour les prochaines réunions Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
En 2019, la Commission a demandé au secrétariat d'entreprendre des recherches afin de trouver des moyens de gérer l'affluence croissante des délégués lors des réunions de la CCAMLR en octobre. Plusieurs options sont envisageables, dont l'une est à l'essai cette année (présence limitée dans les salles de réunion et offre d'une connexion audio-visuelle depuis le Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/13 Rev. 1 Plus d'infos |
Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) : 2021–2022 Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le FRCG a été créé à la suite des décisions prises lors de la 38e réunion de la CCAMLR (SCAF-2019, paragraphe 22). Le Comité est tenu de rendre compte des activités du Fonds de l’année précédente.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/14 Rev. 1 Plus d'infos |
Proposition de changement de normes comptables de la CCAMLR : utilisation de l'équivalent australien de la Norme d'information financière internationale Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Ce document expose les raisons et les effets du changement de normes comptables qui constitueront dorénavant le cadre conceptuel de l'information financière utilisé par la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. En effet, les Normes comptables internationales (ou Normes d'information financière internationale, soit IFRS Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/15 Plus d'infos |
Procédure CCAMLR d’évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure décrite dans la COMM CIRC 22/53, le secrétariat a dressé le rapport CCAMLR de synthèse de la conformité (rapport de synthèse) sur la base des projets de rapports CCAMLR de conformité (projets de rapport), des réponses reçues des Parties Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/16 Rev. 2 Plus d'infos |
Activités de pêche INN et tendances en 2021/22 et listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le présent document résume les informations détenues par le secrétariat sur les activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et sur celles des navires de pêche INN en rapport avec la CCAMLR d’octobre 2021 à août 2022. Le tableau 1 recense les cas d’engins de pêche non identifiés récupérés dans la zone de la Convention. Le tableau 2 fournit des détails sur la communication Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/17 Plus d'infos |
Examen de la stratégie d’engagement des PNC et plan d’action Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le présent document examine la mise en œuvre de la stratégie d’engagement des Parties non contractantes (PNC) pour la période 2020–2022. Il est à noter que le secrétariat a reçu un certain nombre de réponses aux différentes activités d’engagement menées pendant cette période. La stratégie d’engagement des PNC proposée pour la période 2023–2024 propose d’étendre Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/18 Plus d'infos |
Rapport de mise en œuvre de transbordements Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le secrétariat reçoit des notifications d’activités de transbordement à l’intérieur de la zone de la Convention en vertu de la mesure de conservation (MC) 10-09. Il tient à jour une liste de toutes les notifications de transbordement sur la partie du site web protégée par mot de passe conformément au paragraphe 6 de la MC 10-09. Le présent document Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/19 Plus d'infos |
Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS) Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
En vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04, les navires opérant dans la zone de la Convention sont tenus d’utiliser les systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS). Ce document fait le point sur la mise en œuvre de cette mesure de conservation par les Membres, avec récapitulation du nombre de navires transmettant des données VMS, Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/20 Plus d'infos |
Propositions de dépenses du fonds du SDC Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le présent document fait le point sur les dépenses du fonds du système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) en 2022 et soumet une proposition de poursuite de la mise à jour de l’e-SDC pour approbation par le comité de gestion du fonds du SDC, pour la somme de 165 000 AUD.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/21 Plus d'infos |
Compte rendu de mise en œuvre des contrôles portuaires Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le secrétariat a examiné la qualité et la cohérence des comptes rendus de contrôles portuaires et du système de contrôle reçus durant la période d’application de la CCEP, du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022. Des recommandations pour l’amélioration des comptes rendus de contrôles sont faites.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/22 Plus d'infos |
Mise en œuvre du SDC et analyse des données Secrétariat de la CCAMLR
Résumé:
Le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) a été effectivement mis en œuvre en 2021 par 16 États membres, 3 États adhérents et 1 Partie non contractante (PNC) coopérant avec la CCAMLR en participant au SDC. Le secrétariat a pris contact avec 13 PNC afin de solliciter leur engagement dans le SDC en 2021. Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/23 Rev. 1 Plus d'infos |
Proposition d'amendement à la MC 10-02 Délégation de la République de Corée
Résumé:
La délégation de la République de Corée propose de modifier la mesure de conservation (MC) 10-02 de la CCAMLR, afin d'obliger les navires opérant dans la zone de la Convention de la CCAMLR à activer leur système d'identification automatique lorsqu'ils se trouvent dans la zone, afin de prévenir tout incident de collision et ainsi garantir Read More
Soumis par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)
Approuvé par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)
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7 |
CCAMLR-41/24 Rev. 1 Plus d'infos |
Proposition d'amendement à la MC 10-09 Délégation de la République de Corée |
7 |
CCAMLR-41/25 Rev. 1 Plus d'infos |
Amendements aux mesures de conservation de la CCAMLR 21-01, 21-02 et 23-05 Délégation de l'Union européenne
Résumé:
Ce document de travail s’appuie sur les échanges ayant eu lieu lors de la 40e réunion de la CCAMLR sur la proposition avancée par l’UE visant à amender les mesures de conservation (MC) 21-01, 21-02 et 23-05 (CCAMLR-40/22).
Les MC de la CCAMLR prévoient actuellement des exigences différentes en Read More
Soumis par:
Luis Molledo (Union européenne)
Approuvé par:
Luis Molledo (Union européenne)
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9.1 |
CCAMLR-41/26 Rev. 1 Plus d'infos |
Proposition d’amendement de la mesure de conservation 26-01 Délégation de l’Union européenne
Résumé:
L’objectif de ce document de travail est de poursuivre les discussions tenues lors de la 40e réunion de la CCAMLR sur les dispositions en lien avec la protection environnementale, notamment en ce qui concerne la mesure de conservation (MC) 26-01 de la CCAMLR.
Read More
Soumis par:
Luis Molledo (Union européenne)
Approuvé par:
Luis Molledo (Union européenne)
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9.1 |
CCAMLR-41/27 Plus d'infos |
Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l’Antarctique de l’Est Délégations de l’Australie, de la République de Corée, des États-Unis d’Amérique, de l’Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l’Ukraine, de l’Union européenne et ses États membres et de l’Uruguay
Résumé:
L’Australie et l’Union européenne et ses États membres soumettent à la Commission un projet de mesure de conservation pour la désignation d’une aire marine protégée dans l’Antarctique de l’Est (AMPAE) depuis 2012. Depuis lors, la République de Corée, les États-Unis d’Amérique, l’Inde, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni, l’Ukraine et l’Uruguay ont rejoint les Read More
Soumis par:
Luis Molledo (Union européenne)
Approuvé par:
Luis Molledo (Union européenne)
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5.1 |
CCAMLR-41/28 Plus d'infos |
Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell Délégations de l'UE et ses États membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde et de l'Ukraine |
5.1 |
CCAMLR-41/29 Plus d'infos |
Le carbone bleu en Antarctique Délégation du Royaume-Uni
Résumé:
L’océan Austral joue un rôle essentiel dans la régulation du climat de la planète en absorbant le gaz carbonique (CO2) émis dans l’atmosphère et en stockant une partie de ce carbone depuis des siècles, voire des millénaires. Le « carbone bleu » désigne le carbone stocké Read More
Soumis par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
Approuvé par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
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6 |
CCAMLR-41/30 Plus d'infos |
Proposition de mise à jour de la Mesure de conservation 24-04 (2017) sur l'établissement pour une durée limitée de zones spéciales d'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées à la suite du recul ou de l'effondrement de plates-formes glaciaires Délégations du Royaume-Uni, de la République de Corée, de l'Union européenne et ses États membres, de l'Australie et des États-Unis d'Amérique
Résumé:
Ce document propose de mettre à jour la mesure de conservation 24-04 afin d'élargir son application à l'ensemble de la côte continentale de l'Antarctique et de prévoir ainsi la désignation de zones spéciales d'étude scientifique dans toutes les régions susceptibles d’être exposées au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires.
Soumis par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
Approuvé par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
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6 |
CCAMLR-41/31 Rev. 1 Plus d'infos |
Atelier proposé sur l’intégration du changement climatique et des interactions écosystémiques à la science de la CCAMLR Délégations du Royaume-Uni, de l’Australie, de la France, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, de la Suède et des États-Unis d’Amérique
Résumé:
L’évaluation des effets du changement climatique sur les ressources marines vivantes de l’Antarctique est un sujet prioritaire pour la CCAMLR, qui a également été identifié par le Comité scientifique lors de son récent Symposium comme un secteur clé de recherche. Reconnaissant la nécessité de mieux coordonner, cibler et intégrer les avis scientifiques sur le changement climatique Read More
Soumis par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
Approuvé par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)
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6 |
CCAMLR-41/32 Rev. 1 Plus d'infos |
Résolution sur le changement climatique Délégations de l'UE et ses États membres, du Royaume-Uni, de l'Australie, du Chili, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, des États-Unis, l'Uruguay et la République de Corée |
6 |
CCAMLR-41/33 Plus d'infos |
Proposition d’amendement de la MC 10-03 (2019) – Contrôles portuaires des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l’Antarctique Délégation néo-zélandaise
Résumé:
Il est proposé de modifier la MC 10-03 afin d’y inclure un paragraphe confirmant l’obligation des États de pavillon de s’assurer que les navires entrant dans le port d’une autre Partie contractante remplissent les exigences visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation.
Soumis par:
Monique Messina (Nouvelle-Zélande)
Approuvé par:
Monique Messina (Nouvelle-Zélande)
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7 |
CCAMLR-41/34 Plus d'infos |
Proposition révisée de mesure de conservation portant création d’une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l’arc du Scotia) Délégations argentine et chilienne
Résumé:
Ce document contient le projet proposé de mesure de conservation portant création d’une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l’arc du Scotia) tel qu’il a été présenté l’année dernière dans le document CCAMLR-38/25 Rév. 1. Il contient en outre une version actualisée de la documentation sur Read More
Soumis par:
Javier De Cicco (Argentina)
Approuvé par:
Fausto Lopez Crozet (Argentina)
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5.1 |
CCAMLR-41/35 Plus d'infos |
Amélioration de la procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR par des propositions d'amendements à la mesure de conservation 10-10 Délégations de l'Union européenne, de la République de Corée et des États-Unis
Résumé:
Les délégations de l’Union européenne, de la République de Corée et des États-Unis proposent de modifier la mesure de conservation (MC) 10-10 pour que la Procédure CCAMLR d’évaluation de la conformité (CCEP) soit axée sur les réponses des Parties contractantes aux écarts de conformité identifiés dans le projet de rapport CCAMLR de conformité préparé chaque Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)
Approuvé par:
Elizabeth Phelps (États-Unis d'Amérique)
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9.1 |
CCAMLR-41/36 Rev. 1 Plus d'infos |
Propositions pour l’amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR Délégations des États-Unis et de l’Australie
Résumé:
Alors que la CCAMLR met à jour sa stratégie de gestion pour les pêcheries de krill antarctique car elle envisage d’augmenter les limites de capture dans la sous-zone 48.1, elle devrait en parallèle améliorer la transparence et les normes opérationnelles des pêcheries afin de s’assurer que les activités menées dans ces pêcheries se déroulent conformément aux principes de Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)
Approuvé par:
Elizabeth Phelps (États-Unis d'Amérique)
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9.1 |
CCAMLR-41/37 Plus d'infos |
Commentaires concernant la révision de la mesure de conservation (MC) 51-07 Délégation de la Fédération de Russie
Résumé:
La révision de la MC 51-07 visant à modifier la gestion de la pêcherie de la sous-zone 48.1 en introduisant des captures de krill acceptables n’est ni conforme aux dispositions de la MC 51-07 ni compatible avec la MC 51-01.
Les changements de la MC 51-01 et l’éventuelle mise à jour de la MC 51-07 ou son remplacement Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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4.2 |
CCAMLR-41/38 Plus d'infos |
Commentaires et propositions sur la classification de la nomenclature des pêcheries de légine gérées dans le cadre réglementaire de la CCAMLR Délégation de la Fédération de Russie
Résumé:
À ce jour, le cadre réglementaire de la CCAMLR ne contient pas de classification claire et transparente des pêcheries, ce qui a entraîné des divergences d’interprétation des différents types de pêcheries.
Afin de soutenir et d’améliorer les activités de l’e-groupe Regulatory Framework and clarification on fisheries nomenclature Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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4.3 |
CCAMLR-41/39 Plus d'infos |
Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 Révision de la mesure de conservation 31-02 Délégation de la Fédération de Russie
Résumé:
La Fédération de Russie attire l’attention sur la situation récurrente dans laquelle, malgré le suivi des captures et de l’effort de pêche exercé par le secrétariat, on observe une surpêche dans les pêcheries de légine, de près de 20 % ces dernières saisons et de 26 % dans la SSRU H de la sous-zone 88.2. Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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7, 9.1 |
CCAMLR-41/40 Plus d'infos |
Commentaires sur le statut du PRS de l’AMP du plateau sud des îles Orcades du Sud (SOISS Délégation de la Fédération de Russie
Résumé:
L’aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) établie par la CCAMLR dans la sous-zone 48.2 à l’initiative du Royaume-Uni existe depuis plus de 13 ans (mesure de conservation (MC) 91-03, 2009). Pourtant, plusieurs aspects scientifiques et juridiques concernant cette AMP, qui est la première AMP à avoir été établie Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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5.2 |
CCAMLR-41/41 Plus d'infos |
Commentaires et propositions de la Fédération de Russie visant à définir des critères communs pour la création d’AMP dans la zone de la Convention CCAMLR Délégation de la Fédération de Russie
Résumé:
Compte tenu de l’analyse des aspects juridiques et scientifiques de la situation actuelle concernant la création d’AMP dans la zone de la Convention, ce document examine des mesures procédurales de gestion et de mise en œuvre d’un processus unique de désignation des AMP fondé sur la science et de réglementation de leur fonctionnement par la Commission de la CCAMLR. Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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5.3 |
CCAMLR-41/42 Plus d'infos |
Rapport du Comité permanent sur l’administration et les finances (SCAF) |
10 |
CCAMLR-41/43 Plus d'infos |
Rapport du Comité permanent sur l’application et l’observation de la réglementation (SCIC) |
7 |
CCAMLR-41/44 Rev. 1 Plus d'infos |
Rapport de la quarante-et-unième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 24 au 28 octobre 2022) |
4.1 |
CCAMLR-41/BG/01 Plus d'infos |
Summary Report Forty-fourth Antarctic Treaty Consultative Parties Meeting (Berlin, Germany, 24 May to 2 June 2022) Executive Secretary |
11.1 |
CCAMLR-41/BG/02 Plus d'infos |
Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2021/22 Ross Sea CCAMLR season Delegation of New Zealand
Résumé:
The New Zealand Government undertakes regular aerial surveillance patrols in the Ross Sea region in support of CCAMLR’s fisheries management and conservation objectives. This paper summarises the two aerial patrol activities carried out during the 2021/22 toothfish fisheries season.
Soumis par:
Monique Messina (Nouvelle-Zélande)
Approuvé par:
Monique Messina (Nouvelle-Zélande)
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7 |
CCAMLR-41/BG/03 Plus d'infos |
Summary of activities of the Commission during the 2021/22 intersessional period – Report of the Chair Chair of the Commission |
2 |
CCAMLR-41/BG/04 Plus d'infos |
Fishery Notifications 2022/23 CCAMLR Secretariat
Résumé:
The Secretariat received fishery notifications for research fisheries, exploratory fisheries for toothfish and krill fisheries for 2022/23 CCAMLR season. This paper provides a summary of all fishery notifications, with full details available to authenticated users through the CCAMLR website Fishery Notifications.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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4 |
CCAMLR-41/BG/05 Plus d'infos |
Vessel monitoring system (VMS) unit details survey results CCAMLR Secretariat
Résumé:
The use of automated satellite-based vessel monitoring systems (VMS) is mandatory for vessels operating in the Convention Area as per Conservation Measure 10-04. This paper summarises results from a voluntary survey which was distributed as part of a recommendation by SCIC at CCAMLR-40 (CCAMLR-40/17, Annex B). It provides an overview of the predominant VMS units used by Members operating in Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/06 Plus d'infos |
Report of the CCAMLR Observer to the 35th meeting of FAO Committee on Fisheries (COFI) and the 9th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (RSN) Executive Secretary
Résumé:
A summary is presented of key elements of interest to CCAMLR covered by the 35th session of the FAO COFI and the 9th meeting of the RSN.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/07 Plus d'infos |
Calendar of meetings CCAMLR Secretariat |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/08 Plus d'infos |
Website update CCAMLR Secretariat
Résumé:
This paper presents an update on work done on the CCAMLR website.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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10 |
CCAMLR-41/BG/09 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (USA) on key issues from the 2021 International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Annual Meeting (Virtual meeting, 15 to 23 November 2021) CCAMLR Observer (USA) |
11.2.1 |
CCAMLR-41/BG/10 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (USA) on the outcomes from the Eighteenth Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Virtual meeting, 1 to 7 December 2021) CCAMLR Observer (USA) |
11.2.1 |
CCAMLR-41/BG/11 Plus d'infos |
Ten years of the CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) CCAMLR Secretariat
Résumé:
This paper provides a brief 10-year history and review of the CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP), as well as outlining the general flow of the process. Since implementation of the CCEP, increased transparency, accountability and compliance has ensued, with constant review and improvement critical to the continued success of the CCEP. This paper highlights both historical and current Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/12 Plus d'infos |
Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data CCAMLR Secretariat
Résumé:
As requested by WG-FSA-2019, a reconciliation was undertaken for all available data between the Dissostichus spp. Catch Documentation Scheme (CDS) and monthly fine-scale catch and effort data. The analysis identified that at a season level, the reconciliations had a difference of less than 5%. Further, the majority of these seasonal differences were less than 1%, with a fishery-level Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/13 Rev. 1 Plus d'infos |
Trade data analysis – Report of global toothfish trade data CCAMLR Secretariat
Résumé:
This paper provides analysis on the data collated by the United Nations Commodity Trade Statistics (UN COMTRADE) from publicly released sources for the trade of toothfish products from 2019 to 2021. The analysis has identified that in the past calendar year (2021), toothfish was most commonly traded as an unprocessed frozen product which could be in various mean unit values of US$18.66/kg for Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/14 Plus d'infos |
CCAMLR Observer Report (Argentina) to the resumed Fifth Session of the United Nations Environment Assembly of the of the United Nations Environment Programme (Nairobi, Kenya, 28 February to 2 March 2022) Delegation of Argentina
Résumé:
The aim of this paper is to summarise the items addressed during the resumed Fifth Session of the United Nations Environment Assembly of the of the United Nations Environment Programme (Nairobi, Kenya, 28 February – 2 March 2022). In an attempt to end plastic pollution, by means of Resolution 5/14 adopted by consensus, it was resolved to convene an Read More
Soumis par:
Maria Isabel Molina Carranza (Argentina)
Approuvé par:
Fausto Lopez Crozet (Argentina)
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11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/15 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (European Union) on the 9th Meeting of the Parties to the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA) (Hybrid Format, 4 to 8 July 2022) CCAMLR Observer (European Union) |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/16 Plus d'infos |
Monitoring, control and surveillance procedures carried out by the State of Chile during the 2021/22 season Delegation of Chile
Résumé:
In compliance with the commitments undertaken within the framework of the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources (CCAMLR), the State of Chile conducts Fishing Inspection Operations in the area of the Convention.The pandemic has not prevented naval officers aboard OPV-83 Marinero Read More
Soumis par:
Christine Stockins
Approuvé par:
Christine Stockins
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7 |
CCAMLR-41/BG/17 Plus d'infos |
Observer comments on the CCAMLR Decision Making Process Submitted by COLTO and ASOC
Résumé:
Since it was established in 1982, CCAMLR has been at the forefront of adopting world-leading Antarctic science and conservation measures thanks to the work of its Members over many years. However, in recent years progress on some major issues has been hampered by one or two Members repeatedly not joining consensus. For both ASOC and COLTO, the breakdown of consensus- Read More
Soumis par:
Rhys Arangio
Approuvé par:
Rhys Arangio
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3.1 |
CCAMLR-41/BG/18 Plus d'infos |
Approaches to evaluate and strengthen RFMO Compliance Process and Performance – A toolkit and recommendations Delegation of the Republic of Korea on behalf of the co-authors
Résumé:
Although CCAMLR is not a regional fisheries management organization, it features elements that are employed by RFMOs such as a compliance evaluation system. As SCIC is going to review CCAMLR's Compliance Evaluation Procedure this year, the tools and recommendations contained in this Report will provide useful information for Members in considering improving the CCEP.
This document Read More
Soumis par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)
Approuvé par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)
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7 |
CCAMLR-41/BG/19 Plus d'infos |
Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention INTERPOL and CCAMLR Secretariat
Résumé:
In 2019, European Union (EU) provided a grant of €100 000 to support CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objectives of the CAMLR Convention. In order to meet the objectives of the grant, INTERPOL was contracted for 2020–2021 (with a no-cost extension granted to June 2022 due to Covid-19 pandemic). The EU has provided an Read More
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/20 Plus d'infos |
Ross Sea Region Marine Protected Area Research and Monitoring Plan Delegations of Italy, New Zealand and the USA |
5.2 |
CCAMLR-41/BG/21 Plus d'infos |
International Maritime Organisation: Safety measures on vessels not certified under the SOLAS Convention Delegation of New Zealand |
11.2 |
CCAMLR-41/BG/22 Plus d'infos |
Cooperation to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and enhance compliance monitoring CCAMLR Secretariat
Résumé:
This paper provides an overview of Secretariat engagement with international and regional organisations to enhance our cooperation and collaboration to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and the trade in IUU fish products related to the CAMLR Convention Area.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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7 |
CCAMLR-41/BG/23 Plus d'infos |
Revisiting the establishment of MPAs in the Southern Ocean Delegation of the People’s Republic of China |
5.3 |
CCAMLR-41/BG/24 Plus d'infos |
The development of Research and Monitoring Plan for CCAMLR MPAs Delegation of the People’s Republic of China |
5.3 |
CCAMLR-41/BG/25 Plus d'infos |
Proposal to improve the draft Research and Monitoring Plan for the Ross Sea region Marine Protected Area Delegation of the People’s Republic of China |
5.2 |
CCAMLR-41/BG/26 Plus d'infos |
The conservation of the Antarctic marine living resources as the objective of the Convention Delegations of Argentina and Chile
Résumé:
The purpose of this document is to reflect on the objective of the CAMLR Convention, with the aim in mind to reach a common understanding that allows us to make decisions by consensus that facilitate reaching that objective.
The CCAMLR objective is the conservation of the Antarctic marine Read More
Soumis par:
Francisco Berguño (Chili)
Approuvé par:
Francisco Berguño (Chili)
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3.1 |
CCAMLR-41/BG/27 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 5th Special Session and 26th Annual Meetings and the 4th Special Session of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (Videoconference, 29 November 2021) CCAMLR Observer (Australia) |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/28 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the Seventh Session of the Meeting of the Parties to the Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels (MoP7) (virtual, 9 to 13 May 2022) CCAMLR Observer (Australia) |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/29 Plus d'infos |
ASPAs 152/153: Western Bransfield Strait and Dallmann Bay: Highlights of scientific research results Delegation of the USA
Résumé:
WG-EMM 2022 expressed an interest in the results of scientific research that has taken place within ASPAs 152 and 153 (WG-EMM-2022, para 3.2). The management plans of the two ASPAs were established in 1991 as important sites for studies of the composition, structure, and dynamics of marine benthic communities. The Areas are recognized as important spawning grounds for several fish species, Read More
Soumis par:
Polly A. Penhale (États-Unis d'Amérique)
Approuvé par:
Elizabeth Phelps (États-Unis d'Amérique)
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5 |
CCAMLR-41/BG/30 Plus d'infos |
Implementation of the national Antarctic program of Ukraine in the conditions of military aggression of the Russian Federation Delegation of Ukraine
Résumé:
In this paper Ukraine outlines the main challenges faced by its National Antarctic Program in the context of a prolonged hybrid war and the current full-scale military intervention of the Russian Federation.
Such document was originally presented by Ukraine at the Read More
Soumis par:
Kostiantyn Demianenko (Ukraine)
Approuvé par:
Artem Ogorodnik (Ukraine)
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3 |
CCAMLR-41/BG/31 Plus d'infos |
ASOC Report to CCAMLR Submitted by ASOC
Résumé:
ASOC has submitted six background papers to CCAMLR-41. These papers highlight several key issues for CCAMLR, including: management of the krill fishery, the designation of marine protected areas, decision making processes in CCAMLR, and guidelines adopted by the International Maritime Organisation for fishing vessels operating in polar waters. During the intersessional period Read More
Soumis par:
Claire Christian
Approuvé par:
Claire Christian
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11.2.1 |
CCAMLR-41/BG/32 Plus d'infos |
Marine protected areas: A global and regional imperative for CCAMLR Submitted by ASOC
Résumé:
CCAMLR is now ten years past the agreed 2012 deadline to establish a representative system of MPAs in the Southern Ocean agreed in 2009. CCAMLR’s greatest achievement in marine protection, the designation of the world’s largest MPA in the Ross Sea, is an example of global leadership. However, the fact that the three MPA proposals under discussion have not been designated Read More
Soumis par:
Claire Christian
Approuvé par:
Claire Christian
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5.3 |
CCAMLR-41/BG/33 Plus d'infos |
Comments on the revised proposal for a conservation measure establishing a MPA in the Domain 1 (comments regarding document CCAMLR-41/34) Delegation of the Russian Federation
Résumé:
Despite lengthy scientific discussions regarding the establishment of an D1MPA, there are still issues related to the scientific and legal aspects of this MPA that require clarification.
Taking into account the above, we consider it appropriate to make a number of comments in Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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5.1, 9.2 |
CCAMLR-41/BG/34 Plus d'infos |
Fishing vessels and the International Guidelines for Safety Measures for Fishing Vessels of 24 m in length and over Operating in Polar Waters Submitted by ASOC
Résumé:
In 2021, the IMO’s Maritime Safety Committee approved the Guidelines for safety measures for fishing vessels of 24m in length and over operating in polar waters. It is important that these Guidelines now be followed by CCAMLR Members. In addition to the development of these guidelines, the IMO has further considered the development of Read More
Soumis par:
Claire Christian
Approuvé par:
Claire Christian
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7 |
CCAMLR-41/BG/35 Plus d'infos |
Comments on the draft of the conservation measure for an East Antarctic marine protected area Delegation of the Russian Federation
Résumé:
Despite lengthy scientific discussions regarding the establishment of an East Antarctic Marine Protected Area (the EAMPA), there are still issues related to the scientific and legal aspects of this MPA that require clarification. Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)
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5.1, 9.2 |
CCAMLR-41/BG/36 Plus d'infos |
Patagonian toothfish fishing in Subarea 48.3 in the current season contravenes Conservation Measure 31-01 Delegation of Argentina
Résumé:
At CCAMLR-40, due to a lack of consensus, the Commission was unable to re-adopt conservation measure (CM) 41-02, which should have established catch limits for Patagonian toothfish (Dissostichus eleginoides) in Subarea 48.3 for the 2021/2022 fishing season. However, vessels flying the flag of the United Kingdom carried out fishing operations in this subarea despite the absence of this CM that Read More
Soumis par:
Cynthia Mulville (Argentina)
Approuvé par:
Fausto Lopez Crozet (Argentina)
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7.3 |
CCAMLR-41/BG/37 Plus d'infos |
Explanatory Note by Singapore to the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resource (CCAMLR) Submitted by Singapore |
7 |
CCAMLR-41/BG/38 Plus d'infos |
Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 40th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (Hybrid meeting, 9 to 12 November 2021) CCAMLR Observer (Norway) |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/39 Plus d'infos |
Reporte de pesca de investigación de bacalao de profundidad en aguas de jurisdicción nacional Delegación de Ecuador |
4 |
CCAMLR-41/BG/40 Rev. 1 Plus d'infos |
Chair’s Guide to the schedule, annotated agenda and summary of papers Chair of the Commission
Résumé:
This document contains information on the order of business for the Commission meeting in October 2022. This type of Guide was requested by the Heads of Delegation meeting on 20 October 2019.
Soumis par:
Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)
Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)
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2 |
CCAMLR-41/BG/41 Plus d'infos |
Report from the CCAMLR Observer (EU) to the 44th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Porto, Portugal, 19 to 23 September 2022) CCAMLR Observer (EU) |
11.2.2 |
CCAMLR-41/BG/42 Plus d'infos |
WSMPA Phase 2: Update on progress Delegation of Norway |
5 |
CCAMLR-41/BG/43 Plus d'infos |
Harmonisation of conservation measures in the Antarctic Peninsula Region Chair of the Scientific Committee on behalf of the krill workplan harmonisation subgroup |
4.2 |
SC-CAMLR-41/12 Plus d'infos |
Propositions de révision provisoire des MC 51-01 et 51-07 comme premiers jalons de la nouvelle approche de la gestion de la pêcherie de krill de 2022 Délégation de la République populaire de Chine
Résumé:
Afin de finaliser la première étape de la nouvelle approche de la gestion de la pêcherie de krill dans la sous-zone 48.1, des modifications au texte des mesures de conservation 51-01 et 51-07 sont proposées et justifiées. Il est proposé : i) d'accorder à la révision provisoire de 2022 pour la sous-zone 48.1 une période de validité de deux ans afin de disposer du Read More
Soumis par:
Yi-Ping Ying (Chine)
Approuvé par:
Xianyong Zhao (Chine)
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4.2 |
SC-CAMLR-41/BG/07 Plus d'infos |
2022 Report to SC-CAMLR-41 and CCAMLR-41 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK |
4.2, 11.2.1 |
SC-CAMLR-41/BG/08 Plus d'infos |
ARK recommendations for improving transparency and safety in the CCAMLR krill fishery Submitted by ARK |
4.2, 11.2.1 |
SC-CAMLR-41/BG/09 Plus d'infos |
Moving forward with the new krill management strategy Submitted by ARK |
4.2, 11.2.1 |
SC-CAMLR-41/BG/13 Plus d'infos |
Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — State of Antarctic Penguins 2022 Submitted by Oceanites
Résumé:
Oceanites’s State of Antarctic Penguins 2022 report summarizes the present status – population size and population trends – of Antarctica’s five penguin species, continent-wide and in key regions.
Approuvé par:
Ron Naveen
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6, 11.2.1 |
SC-CAMLR-41/BG/19 Plus d'infos |
The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report to CCAMLR 2021/2022 Submitted by SCAR
Résumé:
This paper presents the annual report of the Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) to CCAMLR, providing information on recent and future activities of relevance to the Scientific Committee and the Commission.
Soumis par:
Susie Grant
Approuvé par:
Rosemary Nash
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11.2.1 |
SC-CAMLR-41/BG/21 Plus d'infos |
Antarctic Climate Change and the Environment: A Decadal Synopsis Submitted by SCAR
Résumé:
A major update by SCAR to the Antarctic Climate Change and the Environment (ACCE) report has been compiled. This Background Paper provides an infographic summary of the ACCE Decadal Synopsis, key findings relevant to CCAMLR, and a series of recommendations derived from these findings. CCAMLR Members are among those best placed to be the voice of the state of the environment of the southern Read More
Soumis par:
Susie Grant
Approuvé par:
Rosemary Nash
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6 |
SC-CAMLR-41/BG/29 Plus d'infos |
Finer-scale krill fishery management, enhanced monitoring and additional measures to protect the krill-based ecosystem Submitted by ASOC
Résumé:
Given the tremendous uncertainties facing the krill-based ecosystem, ASOC recommends the following to ensure precautionary management of the krill fishery:
- SC-CAMLR should complete the krill work plan agreed in 2019, and CCAMLR should agree on a new precautionary conservation measure to replace CM Read More
Soumis par:
Claire Christian
Approuvé par:
Claire Christian
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4.2 |